Entrepôt Darbonne

Conditions générales d’utilisation

En vigueur au 25/05/2023
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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

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L’édition du site darbonnebiere.fr est assurée par la Société SARL ENTREPOT DARBONNE au capital de 120000 euros, immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 959202003, dont le siège social est situé au 40 rue de ris
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Le Directeur de la publication est : Enzo Giannelli
Numéro de TVA intracommunautaire : FR44959202003
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ARTICLE 2 : Accès au site

Le site darbonnebiere.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
Le site internet propose les services suivants :
Prise de contacte avec l’entrepot
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Traitement des données et propriété intellectuelle

ARTICLE 3 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.
La marque Entrepot darbonne est une marque déposée par SARL entrepot darbonne .Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

ARTICLE 5 : Responsabilité

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